Déposée le 1 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Logique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Peter Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio-Logique domicilié(e) Centre Commercial de l'Astrée, Avenue du Général de Gaulle - 49120 - CHEMILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 300 319 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bio-Logique, Sarl, M. RINO Michel domicilié(e) Centre Commercial de l'Astrée, AVENUE du Général de Gaulle - 49120 - CHEMILLE-EN-ANJOU - France.
La marque Peter Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Peter Bio arrivera à expiration en date du 1 octobre 2026.
Bio-Logique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
Bio-Logique, SARL - Centre Commercial de l'Astrée, Avenue du Général de Gaulle - 49120 - CHEMILLE - France - SIREN 752300319
Bio-Logique, Sarl, M. RINO Michel - Centre Commercial de l'Astrée, AVENUE du Général de Gaulle - 49120 - CHEMILLE-EN-ANJOU - France
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts.
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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